J.O. Numéro 216 du 18 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 26 avril 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, d'une part, pour le remplacement de l'accélérateur de particules Orion, autorisé le 6 avril 1994, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 18 MeV en photons et en électrons, dans les locaux de l'hôpital Saint-Louis, 38, rue Bichat, à Paris (10e), d'autre part, pour le remplacement de l'accélérateur de particules Saturne II, initialement autorisé le 13 avril 1981, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 18 MeV en photons et en électrons, dans les locaux de l'hôpital de La Pitié-La Salpêtrière, 47-83, boulevard de l'Hôpital, à Paris (13e).